Conduite d’engins de TP : quelles normes de sécurité ?

Les normes de sécurité en matière d’engins de travaux publics sont régulièrement revues par les différentes instances qui s’occupent de cette question. A l’échelle communautaire, c’est une directive européenne de 2006 sur l’usage des machines sur les chantiers qui établit un cadre légal. En France, le Code du travail décrit précisément les obligations de l’employeur du conducteur d’engins de TP.

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La sécurité du conducteur d’engins

Le chef d’entreprise a l’obligation d’assurer la sécurité et, dans la limite du possible, le confort de ses ouvriers. Cela implique un choix méticuleux du matériel comme du matériau. Le matériel englobe les véhicules, les engins de levage et l’équipement utilisé pour protéger le conducteur, en particulier le casque de chantier pour le prémunir du bruit ou des chocs. Là encore, les normes françaises ou européennes définissent les seuils de qualité, d’ergonomie et de robustesse. Pour les matériaux, et notamment lors du transport de matières dangereuses, la législation est plus complexe, mais la priorité doit être donnée par l’entrepreneur aux substances dont l’impact sanitaire est minime.

La sécurité des autres intervenants

Sur les chantiers importants où opèrent plusieurs entreprises simultanément, la gestion des flux de véhicules doit avoir été prise en compte dès la conception du projet par la maîtrise d’ouvrage, appuyée par la maîtrise d’œuvre et le coordonnateur SPS (Sécurité et prévention de la santé). Le cas des engins de levage nécessite quant à lui des précautions particulières. Ne peuvent prétendre les diriger que les titulaires d’une formation CACES, assortis d’une autorisation de conduite délivrée par l’employeur.

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